Assurance Vie

L’Assurance-Vie pour épargner en toute tranquillité !

  1. Optimisez vos placements sur des fonds garantis,
  2. Rééquilibrez votre contrat en permanence pour maintenir votre degré de risque,
  3. Investissez progressivement et sécurisez vos plus-values en toute liberté,
  4. Organisez vos rachats partiels sans aucune pénalité financière.
Au sein d’un contrat d’assurance-vie, on trouve deux types de fonds :

Les fonds Euros : ce sont des fonds au capital garanti, avec capitalisation des intérêts. On parle d’ »effet cliquet », c’est-à-dire que les intérêts acquis le sont définitivement.

Les Unités de Compte (UC) : ce sont des fonds d’investissement comprenant les actions, obligations, SICAV, FCP… Les fonds investis en unités de compte varient en fonction de la bourse, de l’immobilier, des cycles économiques, des anticipations des gérants… Seul le nombre d’unités de compte est garanti.

A la souscription, l’adhérent/l’assuré désigne un bénéficiaire en cas de décès. Le capital payable au(x) bénéficiaire(s) ne rentre pas dans la succession. La clause bénéficiaire est libre : le souscripteur peut désigner une personne ou plusieurs en cascade (clause standard, libre, testament…).

Ne pas oublier : En cas de rachat partiel ou rachat total, seuls les intérêts sont taxables, le capital ne l’est jamais.

Fiscalité de l’assurance-vie en cas de vie :

En cas de rachat partiel ou total sur un contrat d’assurance-vie l’impôt ne sera dû que sur le pro rata des plus-values effectuées sur le contrat et non pas sur le capital.

Voici un tableau récapitulatif.

Fiscalité assurance-vie

Fiscalité de l’assurance-vie en cas de décès: 

En cas de décès de l’assuré, pour les contrats souscrits depuis le 13/10/1998 une fiscalité particulière s’adapte :

-Le conjoint, ou le partenaire pacsé sous condition d’avoir conclu un testament, aux termes de la loi TEPA de 2007 ne sera pas redevable de Droits de Mutation à Titre Gratuits (DMTG) ou droits de succession.

Pour tout autre bénéficiaire, deux régimes peuvent coexister selon que les sommes aient été versées par l’assuré avant ou après son 70ème anniversaire.

Pour les sommes versées avant les 70 ans de l’assuré, le bénéficiaire obtiendra de plein droit une exonération jusqu’à 152.500€ perçus. Entre 152.500€ et 700.000€ une fiscalité de 20% sera appliquée, au-delà des 700.000€ une fiscalité de 31.25% sera mise en place.

Pour les capitaux versés après les 70 ans de l’assuré, seuls les premiers 30.500 € de versements effectués (tout contrat et tout bénéficiaire confondu) après 70 ans sont exonérés de droits de succession (l’abattement partagé). Au-delà de 30.500 € de versement, le surplus sera réintégré à l’actif de succession et sera soumis au régime de droit commun des successions.

« Avec Avenir et Patrimoine, optez pour des contrats souples, performants, et réduisez le poids de la fiscalité ! »